Pour tous renseignements 0 800 10 3000
Guide 2009
Appartements neufs, maisons neuves
et terrains à bâtir sur toute la France !
Cliquez-ici

CONDITION GENERALES

Le présent site est la propriété de NEXITY et est exploité par la société NEXITY CONSULTING, SA au capital de 40 128 euros, dont le siège social est à 1, terrasse Bellini - TSA 48 200 - La Défense 11 - 92919 Paris La Défense Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le Nº 315 564 781.

Le représentant légal de la société est M. Jean-Philippe RUGGIERI.

La société NEXITY CONSULTING est affiliée à la COMPAGNIE GENERALE D'IMMOBILIER NEXITY.

Les sociétés affiliées de la " COMPAGNIE GENERALE D'IMMOBILIER NEXITY " pour lesquelles des offres de programmes immobiliers ou toute autre prestation sont proposées sur le présent site peuvent se prévaloir des présentes conditions générales.
Affiliée désigne toute personne ou entité qui détient, contrôle, est détenue ou contrôlée directement par, ou détenue en commun ou sous le contrôle commun d'une personne ou entité qui détient ou possède plus de 50 % des parts ou actions avec droit de vote à une Assemblée Générale ou équivalente de ladite personne ou entité.
CONDITIONS PARTICULIERES
Dispositif Scellier-Carrez 2009
(*) Dans le cas d'un investissement effectué entre le 01/01/2009 et le 31/12/2010 dans l'immobilier neuf retenu pour un montant maximum de 300 000 euros TTC, mis en location a titre de résidence principale pour une durée minimum de 9 ans sous conditions de plafonds de loyers et sous réserve des décrets d'application.