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Guide 2009
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Aide Pass-Foncier : acquérir un logement neuf

Achat appartement neuf | Achat maison neuve | Achat terrain à bâtir | Investissement immobilier

Acquérir un logement neuf avec l'aide du Pass-Foncier et Nexity, promoteur immobilier

En permettant aux ménages d'acquérir leur résidence principale neuve en deux temps, le Pass-Foncier facilite l'accession sociale à la propriété.

Aide Pass-Foncier : financez votre logement neuf en deux temps !
Mis en place en janvier 2007 et baptisé "Maison à 15 € par jour", le Pass-Foncier s'étend depuis 2009 aux appartements neufs en immeuble collectif et vous permet d'acheter votre logement en deux temps : d'abord la construction, ensuite le terrain, aussitôt que votre prêt construction est remboursé. Ainsi, les acquéreurs bénéficient d'un différé de 18 à 25 ans pour rembourser le prix du terrain, durée pendant laquelle le 1% Logement « porte » le terrain.

Quel type de logement pouvez-vous acquérir grâce au Pass-Foncier ?
Le Pass-Foncier concerne l'acquisition :
- d'une maison neuve ou d'un appartement neuf en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) auprès d'un promoteur immobilier,
- d'un terrain viabilisé auprès d'un aménageur-lotisseur pour la construction d'une maison individuelle.

Quelles sont les conditions du Pass-foncier ?
- être primo-accédant,
- acheter une résidence principale neuve (maison neuve ou appartement neuf ou terrain à bâtir),
- bénéficier d'une aide à l'accession sociale à la propriété délivrée par une ou plusieurs collectivités locales,
- respecter les plafonds de ressources du PTZ (Prêt à Taux Zéro) : conditions du Pass-Foncier 2009.

Le Pass-Foncier : de nombreux avantages financiers !
- vos mensualités de remboursement s'allègent,
- vous bénéficiez d'une TVA à 5,5% au lieu de 19,6% sur le prix d'acquisition,
- votre logement neuf, en fonction de sa situation géographique (zone A, B1, B2 ou C), vous fait bénéficier jusqu'à 50.000 € de "Prêt Pass-Foncier",
- vous obtenez une majoration du Prêt à Taux Zéro selon vos ressources,
- et plus encore ! Contactez-nous au 0.800.10.3000 pour accéder à nos programmes en cours qui bénéficient du Pass-Foncier ou contactez directement votre commune pour plus de renseignements.