Le Prêt Pass-Foncier®

Favoriser l'acquisition de votre première résidence principale en différant le remboursement d'une partie du montant de l'acquisition, c'est l'objectif principal du Prêt Pass-Foncier. Un dispositif révolutionnaire, adapté à la vente ou à la construction d'un logement neuf en individuel ou en collectif !

Acheter un logement neuf avec le Pass-Foncier

Vous avez des revenus modestes, vous rêvez d'habiter une maison neuve et d'être propriétaire avec de faibles mensualités ? Le Pass-Foncier est votre allié ! Ce dispositif financier mis en place en 2007 et alors appelé « Maison à 15 € par jour », s'étend depuis 2009 aux appartements neufs en immeubles collectifs. Le principe du Pass-Foncier : acheter votre logement en deux temps.

• Le Pass-Foncier individuel consiste à dissocier l'acquisition du bâti et du foncier. Il permet aux particuliers de devenir propriétaire en finançant d'abord la construction de leur maison, puis une fois le remboursement effectué, le financement du terrain.
• Le Pass-Foncier collectif consiste à bénéficier d'un prêt à remboursement différé, représentant maximum 30% du prix du logement (plafonds applicables en fonction de la zone géographique du bien immobilier).

Votre achat immobilier avec le Pass-Foncier : de nombreux avantages et quelques conditions

En plus de devenir propriétaire d'un logement neuf, vos avantages avec le Pass-Foncier :

• un taux de TVA à 5,5% au lieu de 19,6% sur la construction d'une maison neuve comme sur le terrain
• une capacité d'acquisition plus élevée : l'occasion de voir plus grand !
• une majoration du Prêt à Taux Zéro sous conditions de respect des plafonds de ressources
• une aide financière d'une collectivité territoriale
• une double sécurisation en cas d'accident de la vie : une garantie de rachat et de relogement

4 conditions au Pass-Foncier :

• être primo-accédant,
• acheter un logement neuf,
• bénéficier d'une aide à l'accession sociale à la propriété attribuée par une ou plusieurs collectivités locales,
• respecter des plafonds de ressources identiques à ceux du Prêt à Taux Zéro (par exemple en 2010 : pour 3 personnes occupant le logement en zone A : 50 000 € par an, pour 4 personnes occupant le logement en zone A : 56 875 € par an).

Simulation Pass-Foncier : faites vos calculs !

Vous êtes un couple avec 2 enfants et vos revenus mensuels sont de 3 000 € + 120 € d'allocations familiales. Vous n'avez pas d'apport personnel et envisagez d'acheter une maison neuve ou un appartement neuf en région parisienne (zone A). Votre budget actuel : environ 203.000 €. Avec l'aide du Pass-Foncier, votre budget peut atteindre jusqu'à 233 000 € ! Ce nouveau budget comprend :

• l'avantage TVA à 5,5% : 31 000 €
• la subvention de la collectivité : 5.000 €
• le prêt Pass-Foncier différé : 30 000 €
• la majoration du PTZ : 56.250 €

Nexity, le Pass-Foncier et vous

En 2010, les logements en Pass-Foncier concernent l'acquisition d'une maison neuve ou d'un appartement neuf en VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement) auprès d'un promoteur immobilier ou encore d'un terrain viabilisé en vue de la construction d'une maison neuve. Renseignez-vous auprès de nos conseillers au 0.800.10.3000 sur les programmes de Nexity qui bénéficient du Pass-Foncier ou consultez dès maintenant notre sélection. N'oubliez-pas que ce dispositif disparait en 2011 !